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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITEM
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TOOLTIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOLTIME
AQUITEM, SAS

Numéro de dépôt :
3802325
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
TOOLTIME de AQUITEM

Présentation de la marque TOOLTIME

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOLTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUITEM domicilié(e) 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 493 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUITEM domicilié(e) 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque TOOLTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOLTIME est expirée depuis le 31 janvier 2021.

AQUITEM a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL Parfumerie Stocks Encaissement Logiciel , MaCarteFid , PASTEL PARFUMERIE STOCKS ENCAISSEMENT LOGICIEL , ATOOLTIME , MYDATAVIZ' , AQUITEM , AQUITEM INFORMATIQUE TELEMATIQUE , ZEFID


AQUITEM, SAS - 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 342493822


AQUITEM - 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 11 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788681 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Inscription le 11 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788679 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Inscription le 11 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788665 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques.